Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Godefroy Bès de Berc
/
delta solutions
Demande publiée - Marque en non vigueur

delta solutions
M. Godefroy Bès de Berc

Numéro de dépôt :
4261362
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
delta solutions de Godefroy Bès de Berc

Présentation de la marque delta solutions

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par monsieur Godefroy Bès de Berc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « delta solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016. .

Le déposant est monsieur Godefroy Bès de Berc domicilié(e) 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Godefroy Bès de Berc domicilié(e) 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Godefroy Bès de Berc a également déposé les autres marques suivantes : RECODYN, réseau communicant dynamique , delta T conseil , TERRA AMATA , EFFISERVICES


M. Godefroy Bès de Berc - 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France


M. Godefroy Bès de Berc - 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672257 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Inscription le 19 décembre 2016 - Rejet partiel n°691076 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.